Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUSSON
VALEO SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1658797
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2031
CHAUSSON de VALEO SERVICE

Présentation de la marque CHAUSSON

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 Rue Pleyel, 93200 Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valeo, Mme Khairallah Murielle domicilié(e) 43 rue Bayen, 75017 Paris - France.

La marque CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAUSSON arrivera à expiration en date du 9 janvier 2031.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE, société par actions simplifiée - 70 Rue Pleyel, 93200 Saint Denis - France - SIREN 306486408


Valeo, Mme Khairallah Murielle - 43 rue Bayen, 75017 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2001 n°2189284 - Publication au BOPI 2001-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 7 octobre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°150126 - Publication au BOPI 1992-10-07

Inscription le 18 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480885 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 10 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167532 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°424839 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 27 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303085 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424838 - Publication au BOPI 2005-12-19

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2461043 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2020 n°2762235 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15

Echangeurs de chaleur, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, véhicules de transports de personnes et pièces détachées pour ces véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparation. Constructions d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Transport et entrepôt. Transports de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservations de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Services rendus au cours de processus de fabrication d'un produits quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtements métalliques. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.