Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUSSON
VALEO SERVICE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1602333
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2030
CHAUSSON de VALEO SERVICE

Présentation de la marque CHAUSSON

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SERVICE domicilié(e) 70 rue Pleyel, 93200 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme KHAIRALLAH MURIELLE domicilié(e) 43 rue Bayen, 75017 PARIS - France.

La marque CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAUSSON arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.

VALEO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : OXYGEN , PROSERVICE , EASY CLIC , CLIM on LINE , M , FULLPACK DVA , GTI MARCHAL , (Marque figurative) , PACK'PLAQUETTES , MARCHAL


VALEO SERVICE, société par actions simplifiée à associé unique - 70 rue Pleyel, 93200 SAINT DENIS - France - SIREN 306486408


VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme KHAIRALLAH MURIELLE - 43 rue Bayen, 75017 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2177955 - Publication au BOPI 2000-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 27 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303085 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 18 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480885 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424838 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°424839 - Publication au BOPI 2005-12-19

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2441987 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760715 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-29

Véhicules terrestres, nautiques et aériens, leurs pièces détachées et accessoires;carrosserie métallique et en matière synthétique;radiateurs de refroidissement, aérothermes, installations de chauffage, de ventilation et de climatisation;produits antigel, détartrants, inhibiteurs de corrosion et autres produits chimiques pour radiateurs et circuits de refroidissement des moteurs thermiques;appareils électroménagers; constructions métalliques, notamment murs-rideaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.