Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INNEO-MOVE
VALEO SECURITE HABITACLE Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3292856
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INNEO-MOVE de VALEO SECURITE HABITACLEs

Présentation de la marque INNEO-MOVE

Déposée le 19 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SECURITE HABITACLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNEO-MOVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SECURITE HABITACLEs domicilié(e) 42, rue Le Corbusier Europarc,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 251 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque INNEO-MOVE est expirée depuis le 19 mai 2014.

VALEO SECURITE HABITACLEs a également déposé les autres marques suivantes : INTUI-MOVE , INNEO-IN , IPSO-IN , INTUITIS , INTUIT-IN , INNEO-START , INTUI-START , IPSO-MOVE , IPSO-START , IPSO


VALEO SECURITE HABITACLE Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 42, rue Le Corbusier Europarc,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 017251067


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 15 mars 2005 - renonciation totale n°409124 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Serrures et verrous non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, coffres, hayons et trappes des véhicules ; serrures et verrous métalliques pour véhicules ; clefs pour véhicules ; antivols de direction pour véhicules. Cartes et badges magnétiques ; cartes et badges magnétiques d'identification ; ferme-portes électriques ; serrures magnétiques, électriques et électroniques pour véhicules ; badges et télécommandes électriques et électroniques pour le déverrouillage, le verrouillage, l'ouverture, la fermeture, la commande à distance de la mise en fonctionnement ou de l'arrêt d'équipements de véhicules ; appareils et instruments électriques, optiques et de contrôle pour l'industrie automobile. Véhicules et appareils de locomotion par terre ; leurs serrures de portes ; antivols et avertisseurs contre le vol pour véhicules ; portes ; hayons, trappes et coffres de véhicules, à ouverture et fermeture motorisées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.