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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
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YH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YH
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1637706
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2031

Présentation de la marque YH

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO, Mme Khairallah Murielle domicilié(e) 43 rue Bayen, 75017 Paris - France.

La marque YH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YH arrivera à expiration en date du 10 janvier 2031.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle, 94000 CRETEIL - France - SIREN 955500293


VALEO, Mme Khairallah Murielle - 43 rue Bayen, 75017 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2188347 - Publication au BOPI 2000-10-26

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2460058 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 21 février 2011 - Changement de nature juridique n°543722 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764695 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Machines tournantes électromécaniques, à savoir alternateurs, démarreurs, moteurs électriques, en particulier pour véhicules automobiles. Régulateurs de charge pour alternateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.