Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS-RHONE
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1618950
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2030

Présentation de la marque PARIS-RHONE

Déposée le 30 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS-RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - Créteil - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice domicilié(e) 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PARIS-RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARIS-RHONE arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - Créteil - France - SIREN 955500293


VALEO MANAGEMENT SERVICES, Mme Levy-Moulin Béatrice - 43 RUE Bayen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172350 - Publication au BOPI 2000-05-10

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437580 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Inscription le 3 juin 2010 - Changement de nature juridique n°525144 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732601 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Machines et machines-outils, outils pour machines (excepté pour véhicules), pompes à essence, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, appareils électriques compris dans cette classe, en particulier: dispositifs d'allumage électriques ou électroniques pour moteurs à combustion interne, bougies d'allumage, magnétos, générateurs électriques, alternateurs, régulateurs, démarreurs, dynamos démarreurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils électriques (y compris la T.S.F.mais à l'exception des appareils ménagers et domestiques), en particulier régulateurs électroniques et électromagnétiques, contacteurs électriques, relais électriques, conjoncteurs électroniques, commutateurs, interrupteurs et boutons de démarrage, résistances de réchauffage, coupe-batteries, distributeurs d'allumage, bobines électriques, allume-cigares, allumeurs, bobines d'allumage, conducteurs, avertisseurs sonores ou lumineux, dispositifs de lumières clignotantes et centrales de commande, parties et accessoires de ces produits, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier véhicules automobiles; moteurs électriques pour véhicules terrestres, appareils électriques destinés aux véhicules automobiles, en particulier générateurs, démarreurs, moto-ventilateurs, temporisateurs pour diesel

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.