Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS-RHONE
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1411228
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026
PARIS-RHONE de VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR

Présentation de la marque PARIS-RHONE

Déposée le 15 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS-RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PARIS-RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARIS-RHONE arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 955500293


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2067848 - Publication au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313240 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199726 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432726 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199727 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616766 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Véhicules automobiles, leurs organes et accessoires ainsi que tous appareils de mise en marche et d'allumage des moteurs ou encore d'éclairage pour tous véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.