VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1383641
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2026
Présentation de la marque Equipements Electriques Moteur
Déposée le 10 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Equipements Electriques Moteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Equipements Electriques Moteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 955500293
TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Renouvellement sans limitation n°2079586 - Publication au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325849 - Publication au BOPI 2006-10-24
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209150 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 3 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°441868 - Publication au BOPI 2006-10-03
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209151 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209150 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209151 - Publication au BOPI 1996-11-21
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627402 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08
Tous appareils et dispositifs électriques, électroniques, électromécaniques pour l'équipement des machines, des véhicules, notamment automobiles et, en particulier: Installations et dispositifs de démarrage des véhicules, en particulier démarreurs.Installations et dispositifs de charge de batteries de véhicules, en particulier alternateurs, régulateurs de tension et dispositifs de contrôle. Installations et dispositifs d'allumage, en particulier distributeurs d'allumage, bobines d'allumage, allumeurs, capteurs et dispositifs de contrôle.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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