VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1260219
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024
Présentation de la marque DUCELLIER
Déposée le 10 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque DUCELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 955500293
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2029404 - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254828 - Publication au BOPI 2003-12-17
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31063 - Publication au BOPI 1988-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 9 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169356 - Publication au BOPI 1994-02-09
Inscription - Transmission de propriété n°31063 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551155 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17
Moteurs électriques.Appareils électriques, optique de mesurage, de signalisation, de contrôle.Installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation. Véhciules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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