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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
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D6RA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D6RA
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1361845
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2026

Présentation de la marque D6RA

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D6RA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque D6RA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D6RA arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 955500293


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2071444 - Publication au BOPI 1996-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314848 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199726 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199727 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 25 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423033 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433624 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621636 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Equipements pour véhicules automobiles, en particulier démarreurs.