D 8 A
Présentation de la marque D 8 A
Déposée le 5 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 8 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D 8 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D 8 A arrivera à expiration en date du 5 août 2026.
VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2071434 - Publication au BOPI 1996-37
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314846 - Publication au BOPI 2006-05-15
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199726 - Publication au BOPI 1996-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433624 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199727 - Publication au BOPI 1996-04-02
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623903 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11