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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR
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D 8 A
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D 8 A
VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1366642
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2026

Présentation de la marque D 8 A

Déposée le 5 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 8 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque D 8 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D 8 A arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D6R , D8RA , D9RA


VALEO EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES MOTEUR, Société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 955500293


TMARK CONSEILS, M. THRIERR Olivier - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2071434 - Publication au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314846 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199726 - Publication au BOPI 1996-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433624 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199727 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623903 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Equipements pour véhicules automobiles, en particulier démarreurs.