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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
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D 13 E
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D 13 E
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92404070
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2022

Présentation de la marque D 13 E

Déposée le 4 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D 13 E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 500 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque D 13 E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D 13 E est expirée depuis le 4 février 2022.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , A 13 R , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société par actions simplifiée - 2 rue André Boulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 955500293


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214766 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°339772 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2491029 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

Equipements pour véhicules automobiles, en particulier démarreurs