D 10 RA
Présentation de la marque D 10 RA
Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 10 RA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D 10 RA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D 10 RA est expirée depuis le 1 juillet 2006.
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071436 - Publication au BOPI 1996-06-27
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199727 - Publication au BOPI 1996-04-02
Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199726 - Publication au BOPI 1996-04-02