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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
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A 13 R
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A 13 R
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1637699
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque A 13 R

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A 13 R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR domicilié(e) 2 rue André Boulle, 94000 CRETEIL (dossier no 2188968) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2188968) - France.

La marque A 13 R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A 13 R est expirée depuis le 10 janvier 2011.

VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : DUCELLIER , ZL , PROSERVICE , D 13 HP , DEMELEC , Equipements Electriques Moteur , D 8 A , D6R , D8RA , D9RA


VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, société anonyme - 2 rue André Boulle, 94000 CRETEIL (dossier no 2188968) - France


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2188968) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2001 n°2188968 - Publication au BOPI 2001-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Machines tournantes électromécaniques, à savoir alternateurs, démarreurs, moteurs électriques, en particulier pour véhicules automobiles. Régulateurs de charge pour alternateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.