Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DVA RADIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES domicilié(e) 5, avenue Roger Dumoulin,80009 AMIENS (dossier no 2277805) - 80009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 834 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2277805) - 75017 - France.
La marque DVA RADIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DVA RADIAL est expirée depuis le 6 mars 2015.
VALEO EMBRAYAGES a également déposé les autres marques suivantes : DV , CHT , DRAPO , TRIPOD , D1S , DMM , HR , DT , D2S
VALEO EMBRAYAGES société par actions simplifiée - 5, avenue Roger Dumoulin,80009 AMIENS (dossier no 2277805) - 80009 - France - SIREN 438834186
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2277805) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387458 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387459 - Publication au BOPI 2004-02-23
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277805 - Publication au BOPI 2004-12-22
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Machines et machines-outils; moteurs, accouplements et courroies de transmission; transmissions pour véhicules non terrestres; grands instruments pour l'agriculture.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; mécanismes, frictions, butées et commandes d'embrayages; volants d'inertie et volants bi-masses avec dispositifs amortisseurs de torsion; transmissions pour véhicules terrestres.Les imprimés, prospectus, catalogues concernant l'automobile, les pièces d'origine et les pièces de rechange.Réparation des embrayages
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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