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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON
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PROPYLAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROPYLAB
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON société anonyme

Numéro de dépôt :
96643008
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2016

Présentation de la marque PROPYLAB

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPYLAB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON domicilié(e) 5 avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2321809) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 056 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2321809) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPYLAB est expirée depuis le 23 septembre 2016.

VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON a également déposé les autres marques suivantes : CAPELA , VINYLAB


VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON société anonyme - 5 avenue Newton,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2321809) - 78180 - France - SIREN 592056303


SANTARELLI - 14 avenue de la grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2321809) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 20 juin 2006 - Changement de dénomination n°435945 - Publication au BOPI 2006-06-20

Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321809 - Publication au BOPI 2006-08-25

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.