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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO DISTRIBUTION
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ROTOAGRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOAGRIC
VALEO DISTRIBUTION - société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3166224
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2012
ROTOAGRIC de VALEO DISTRIBUTION

Présentation de la marque ROTOAGRIC

Déposée le 28 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOAGRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) Le Triangle, 15 rue des Rosiers, ,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque ROTOAGRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOAGRIC est expirée depuis le 28 mai 2012.

VALEO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAL TRILUX , MARCHAL , CICCA , MEMO-ECLAIRAGE , MEMO-BALAYAGE , VALEO , HYPERSONIC , Connaître Valeo, C'est déjà s'y connaître. , POINT V.U.L. , FORMULE POIDS LOURDS


VALEO DISTRIBUTION - société par actions simplifiée - Le Triangle, 15 rue des Rosiers, ,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France - SIREN 306486408


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°475988 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Feux de signalisation, en particulier gyrophare. Feux de signalisation, en particulier gyrophare.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.