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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION
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MEMO-PHARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMO-PHARE
VALEO DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1618599
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2009

Présentation de la marque MEMO-PHARE

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMO-PHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2154159) - France.

La marque MEMO-PHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMO-PHARE est expirée depuis le 3 octobre 2009.

VALEO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAL TRILUX , MARCHAL , CICCA , MEMO-ECLAIRAGE , MEMO-BALAYAGE , VALEO , HYPERSONIC , Connaître Valeo, C'est déjà s'y connaître. , POINT V.U.L. , FORMULE POIDS LOURDS


VALEO DISTRIBUTION (société anonyme) - 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154159) - France - SIREN 306486408


VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle - (dossier no 2154159) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154159 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475987 - Publication au BOPI 2008-06-23

Equipements pour les véhicules automobiles, à savoir projecteurs, feux de signalisation et leurs composants tels que notamment, ampoules, glaces de projecteurs ou de feux, voyants de feux. Etiquettes, répertoires aide-mémoire, catalogues.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.