Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEMO-FREINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2154157) - France.
La marque MEMO-FREINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO DISTRIBUTION (société anonyme) - 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154157) - France - SIREN 306486408
VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle - (dossier no 2154157) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154157 - Publication au BOPI 1999-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475987 - Publication au BOPI 2008-06-23
Equipements pour les véhicules automobiles, à savoir organes de frein et notamment garnitures de frein telles que plaquettes, segments, mâchoires, cylindres de frein, ressorts de frein, liquides de frein. Etiquettes, répertoires, catalogues
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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