Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMO-ECLAIRAGE
VALEO DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1745574
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2009

Présentation de la marque MEMO-ECLAIRAGE

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMO-ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2154160) - France.

La marque MEMO-ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMO-ECLAIRAGE est expirée depuis le 3 octobre 2009.

VALEO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAL TRILUX , MARCHAL , CICCA , MEMO-BALAYAGE , VALEO , HYPERSONIC , Connaître Valeo, C'est déjà s'y connaître. , POINT V.U.L. , FORMULE POIDS LOURDS , (Marque figurative)


VALEO DISTRIBUTION (société anonyme) - 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154160) - France - SIREN 306486408


VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle - (dossier no 2154160) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154160 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475987 - Publication au BOPI 2008-06-23

Equipements pour les véhicules automobiles, à savoir projecteurs, feux de signalisation et leurs composants tels que notamment, ampoules, glaces de projecteurs ou de feux, voyants de feux. Etiquettes, répertoires, catalogues

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.