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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION
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MEMO-BALAI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMO-BALAI
VALEO DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1618602
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2009

Présentation de la marque MEMO-BALAI

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMO-BALAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2154155) - France.

La marque MEMO-BALAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMO-BALAI est expirée depuis le 3 octobre 2009.

VALEO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAL TRILUX , MARCHAL , CICCA , MEMO-ECLAIRAGE , MEMO-BALAYAGE , VALEO , HYPERSONIC , Connaître Valeo, C'est déjà s'y connaître. , POINT V.U.L. , FORMULE POIDS LOURDS


VALEO DISTRIBUTION (société anonyme) - 15, rue des Rosiers, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2154155) - France - SIREN 306486408


VALEO MANAGEMENT SERVICES Madame Nicole SUZANNE Service Propriété Industrielle - (dossier no 2154155) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154155 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°475987 - Publication au BOPI 2008-06-23

Equipements pour les véhicules automobiles, à savoir bras, balais d'essuie-glace. Etiquettes, répertoires, aide-mémoire, catalogues

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.