Déposée le 17 mars 1982 par la société VALEO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 21, rue Blanqui, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2002564) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Indusrtrielle, Madame Nicole SUZANNE domicilié(e) (dossier no 2002564) - France.
La marque MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO DISTRIBUTION - 21, rue Blanqui, 93582 SAINT-OUEN (dossier no 2002564) - France - SIREN 306486408
VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Indusrtrielle, Madame Nicole SUZANNE - (dossier no 2002564) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 1992 n°2002564 - Publication au BOPI 1992-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°17247 - Publication au BOPI
Tous articles et produits tels que ceux de l'électricité, leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées, plus particulièrement ceux destinés à l'automobile, par exemple les dynamos, les magnétos, les bougies d'allumage, les interrupteurs, les prises de courant, les machines et appareils divers, leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées, plus particulièrement les moteurs à explosions, leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées, par exemple les bougies d'allumage, les engins de construction navales, d'aérostation et d'aviation leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées, par exemple les bougies d'allumage, les phares, les projecteurs, les lanternes, les avertisseurs, les essuie-glace, ceux de charronnerie, de carrosserie, de maréchalerie, les automobiles, les vélocipèdes et pneumatiques, plus particulièrement les organes, les accessoires et pièces détachées d'automobiles, de cycle-cars, de motocycles et de cycles; par exemple les bougies d'allumage, les phares, les projecteurs, les lanternes, les avertisseurs, les essuie-glace.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MARCHAL"