Déposée le 29 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYPERSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 15, rue des Rosiers, 93585 SAINT-OUEN (dossier no 2052232) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Madame Nicole SUZANNE domicilié(e) (dossier no 2052232) - France.
La marque HYPERSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO DISTRIBUTION (société anonyme) - 15, rue des Rosiers, 93585 SAINT-OUEN (dossier no 2052232) - France - SIREN 306486408
VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle Madame Nicole SUZANNE - (dossier no 2052232) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1995 n°2052232 - Publication au BOPI 1995-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186956 - Publication au BOPI 1995-06-29
Accumulateurs électriques, allumeurs, alternateurs, antibrouillards;appareils de contrôle et de réglage pour toute la partie électrique des moteurs à combustion interne;appareils pour la vérification et le réglage du parallélisme des roues de véhicules;appareils pour régler l'éclairage des véhicules;avertisseurs sonores;bobines, bougies, condensateurs, commutateurs à minuterie pour les dispositifs clignotants électroniques et pour les feux de signalisation pour toutes sortes de véhicules, démarreurs, dynamos, essuie-glaces, y compris les moteurs et les balais desdits essuie-glaces, lave-glaces et leurs pièces détachées et accessoires, feux de signalisation, moteurs aérothermes, pompes à essence y compris les pompes électriques, projecteurs de toutes sortes et notamment pour véhicules, volants magnétiques, contrôleurs et sableuses pour bougies, disjoncteurs, relais, lampes et ampoules pour projecteurs;glaces pour projecteurs, cataphotes;machines et appareils de toutes sortes permettant d'utiliser les différentes propriétés de l'électricité et du magnétisme, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;engins de locomotion aérienne ou aquatique;des installations fixes ou mobiles d'aérostation, d'aviation;des installations fixes ou mobiles maritimes ou fluviales; carrosserie, engins de locomotion terrestre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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