Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONOR
VALEO DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1364496
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2006

Présentation de la marque FONOR

Déposée le 7 avril 1986 par la société VALEO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 15, rue des Rosiers, 93585 SAINT-OUEN (dossier no 2064347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 486 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO-MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Madame Nicole SUZANNE domicilié(e) (dossier no 2064347) - France.

La marque FONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONOR est expirée depuis le 7 avril 2006.

VALEO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAL TRILUX , MARCHAL , CICCA , MEMO-ECLAIRAGE , MEMO-BALAYAGE , VALEO , HYPERSONIC , Connaître Valeo, C'est déjà s'y connaître. , POINT V.U.L. , FORMULE POIDS LOURDS


VALEO DISTRIBUTION - 15, rue des Rosiers, 93585 SAINT-OUEN (dossier no 2064347) - France - SIREN 306486408


VALEO-MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Madame Nicole SUZANNE - (dossier no 2064347) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1996 n°2064347 - Publication au BOPI 1996-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Avertisseurs sonores utilisables sur tous engins de locomotion; signal d'alarme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.