VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3313472
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2024
Présentation de la marque Senseative
Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Senseative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE domicilié(e) 76 rue Auguste Perret, ZI Europarc - 94046 - CRETEIL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 809 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque Senseative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE, société par actions simplifiée - 76 rue Auguste Perret, ZI Europarc - 94046 - CRETEIL Cedex - France - SIREN 438809667
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 11 août 2014 - Changement de dénomination n°629421 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11
Inscription le 11 août 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°629419 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11
Inscription le 11 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629420 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11
Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565745 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25
Appareils pour le traitement de l'information, logiciels enregistrés, tous ces produits servant à l'assistance à la conduite de véhicules automobiles ; appareils et dispositifs électroniques servant à l'assistance à la conduite de véhicules automobiles, à savoir systèmes de gestion automatique de l'éclairage et des équipements pluie/brouillard, systèmes d'aide à la gestion de trajectoire du véhicule, systèmes d'alerte, de correction, et de visualisation avant, latérale et arrière du véhicule, systèmes d'aide au stationnement du véhicule, systèmes de détection d'obstacles pour les véhicules. Appareils et logiciels de traitement de données, radars, capteurs, systèmes de visualisation, appareils pour la reproduction et la transmission des images et du son, appareils de navigation, tous ces produits étant destinés à l'aide à la conduite des véhicules automobiles. Matériel, appareils et instruments pour le câblage et la connectique de circuits électriques et électroniques de véhicules automobiles. Appareils et dispositifs électroniques pour le pilotage et le réglage automatiques des sièges de véhicules automobiles. Véhicules automobiles. Appareils et installations électroniques embarqués sur des véhicules automobiles, destinés à la gestion des fonctions du véhicule, notamment la gestion de la vitesse, de l'éclairage, de la trajectoire, des obstacles et des équipements pour les intempéries, et au réglage automatique des sièges de véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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