Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACK'SAC
VALENTY SARL

Numéro de dépôt :
93452099
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque JACK'SAC

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACK'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENTY domicilié(e) 58, rue Louis Blanc, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 676 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALENTY SARL - France.

La marque JACK'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACK'SAC est expirée depuis le 20 janvier 2003.


VALENTY SARL - 58, rue Louis Blanc, 69006 LYON - France - SIREN 383676665


VALENTY SARL - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315919 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Sac pour l'emballage en plastique. Sacs pour le transport de marchandises en vrac.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.