Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVAL
Valentini

Numéro de dépôt :
951981
Date de dépôt :
07/03/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque TRANSVAL

Déposée le 7 mars 1976 par Valentini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « TRANSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Valentini domicilié(e) (soc. an.), 2, avenue Tony-Garnier, Lyon. - France.

La marque TRANSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRANSVAL est expirée depuis le 7 mars 1986.

Valentini a également déposé les autres marques suivantes : PLASTICASE , TRANSVAL , PAL CASE , MULTIPLAST , HERCULE , LE GRAND VALLAT , UNICASE , ROULSTOCK , RANG PLAST , ESPRIT Kids


Valentini - (soc. an.), 2, avenue Tony-Garnier, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.