Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAL CASE
VALENTINI S.A.

Numéro de dépôt :
1044092
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAL CASE

Déposée le 14 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) VALENTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAL CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALENTINI domicilié(e) (S.A.), 2 avenue Tony Garnier 69364 Lyon Cedex 2. - France.

La marque PAL CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PAL CASE est expirée depuis le 14 mars 1988.

VALENTINI a également déposé les autres marques suivantes : PLASTICASE , TRANSVAL , MULTIPLAST , HERCULE , LE GRAND VALLAT , UNICASE , ROULSTOCK , RANG PLAST , ESPRIT Kids , MULTICAISSE


VALENTINI S.A. - (S.A.), 2 avenue Tony Garnier 69364 Lyon Cedex 2. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Appareils de manutention et de stockage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.