Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUL BAC
Numéro de dépôt :
10045
Date de dépôt :
04/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROUL BAC
Déposée le 4 novembre 1976 par VALENTINI Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUL BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUL BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROUL BAC est expirée depuis le 4 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025