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Marques déposées par madame Valentine Zwiller
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Papier franquette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papier franquette
Madame Valentine Zwiller

Numéro de dépôt :
4629496
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
Papier franquette de Valentine Zwiller

Présentation de la marque Papier franquette

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par madame Valentine Zwiller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papier franquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est madame Valentine Zwiller domicilié(e) 3 passage André Crétaux - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valentine Zwiller domicilié(e) 3 Passage André Crétaux - 44000 - Nantes - France.

La marque Papier franquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papier franquette arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.


Madame Valentine Zwiller - 3 passage André Crétaux - 44000 - Nantes - France


Madame Valentine Zwiller - 3 Passage André Crétaux - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Sérigraphie.