Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE REFECTOIRE FOOD TRUCK-TRAITEUR-RESTAURANT
Mlle Valentine Davase

Numéro de dépôt :
4192862
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2025
LE REFECTOIRE FOOD TRUCK-TRAITEUR-RESTAURANT de Valentine Davase

Présentation de la marque LE REFECTOIRE FOOD TRUCK-TRAITEUR-RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 29 juin 2015 par mademoiselle Valentine Davase auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE REFECTOIRE FOOD TRUCK-TRAITEUR-RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est mademoiselle Valentine Davase domicilié(e) 17 rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBD AVOCATS, M. Reynald Bronzoni domicilié(e) 15 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque LE REFECTOIRE FOOD TRUCK-TRAITEUR-RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REFECTOIRE FOOD TRUCK-TRAITEUR-RESTAURANT arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.


Mlle Valentine Davase - 17 rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France


DBD AVOCATS, M. Reynald Bronzoni - 15 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.