Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habiter
Valentine Buvat

Numéro de dépôt :
3863807
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
Habiter de Valentine Buvat

Présentation de la marque Habiter

Déposée le 4 octobre 2011 par Valentine Buvat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Habiter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Valentine Buvat domicilié(e) 30 rue bergère - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valentine Buvat domicilié(e) 30 rue bergère - 75009 - Paris - France.

La marque Habiter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habiter est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Valentine Buvat - 30 rue bergère - 75009 - Paris - France


Valentine Buvat - 30 rue bergère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits de l'imprimerie ; journaux ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.