Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Minorcas
M. Valentin Ranoux
M. Hippolyte Nechanian

Numéro de dépôt :
4134295
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Minorcas de Valentin Ranoux

Présentation de la marque Minorcas

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par monsieur Valentin Ranoux et monsieur Hippolyte Nechanian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minorcas »

Les déposants sont monsieur Valentin Ranoux domicilié(e) 15 rue Leudaste - 17410 - Saint Martin De Ré - France et monsieur Hippolyte Nechanian domicilié(e) 15 rue Leudaste - 17410 - Saint Martin De Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valentin Ranoux domicilié(e) 15 rue Leudaste - 17410 - Saint Martin De Ré - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Valentin Ranoux - 15 rue Leudaste - 17410 - Saint Martin De Ré - France

M. Hippolyte Nechanian - 15 rue Leudaste - 17410 - Saint Martin De Ré - France


M. Valentin Ranoux - 15 rue Leudaste - 17410 - Saint Martin De Ré - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676354 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.