Déposée le 7 octobre 2009 par Valentin NERAUDEAU-GORIOUX et Marie-Christine BOLLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BLACK SPARKLE »
Les déposants sont Valentin NERAUDEAU-GORIOUX domicilié(e) 10 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France et Marie-Christine BOLLA domicilié(e) 5 rue des quatre Billards - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine BOLLA domicilié(e) 5 rue des quatre Billards - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Valentin NERAUDEAU-GORIOUX - 10 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France
Marie-Christine BOLLA - 5 rue des quatre Billards - 31000 - TOULOUSE - France
Marie-Christine BOLLA - 5 rue des quatre Billards - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 18 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540504 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Caleçons de bain, maillot de bain, cache-col, caleçons, capuchons, vêtements, casquettes, ceintures (habillement), chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, cols, costumes, cravates, écharpes, empiècement de chemises, gants (habillement), gilets, manchettes, pantalons, pullovers, polos, tee-shirts, vestes. ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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