Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMIDOM
VALENTIN Marc Joseph Arthur

Numéro de dépôt :
94538118
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque BRUMIDOM

Déposée le 23 septembre 1994 par VALENTIN Marc Joseph Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUMIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est VALENTIN Marc Joseph Arthur, domicilié(e) 27, rue Floralia, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALENTIN Marc - France.

La marque BRUMIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMIDOM est expirée depuis le 23 septembre 2004.

VALENTIN Marc Joseph Arthur a également déposé les autres marques suivantes : ACASTOP AUX HUILES ESSENTIELLES


VALENTIN Marc Joseph Arthur - 27, rue Floralia, 13009 MARSEILLE - France


VALENTIN Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Appareil scientifique, appareil électrique, appareil de laboratoire à savoir : appareil permettant la diffusion d'aérosols, de microbrouillards et de brumes. Appareil chirurgical, médical, dentaire, vétérinaire, agroalimentaire, agricole, pharmaceutique, de laboratoire, d'hygiène domestique à savoir : appareil permettant la diffusion d'aérosols, de microbrouillards et de brumes. Appareil de production d'aérosols, de microbrouillards et de brumes à savoir : appareil utilisé dans le cadre de l'hygiène de l'habitat ou sanitisation domestique (vaporisateur).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.