Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACASTOP AUX HUILES ESSENTIELLES
VALENTIN Marc Joseph Arthur

Numéro de dépôt :
94538119
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque ACASTOP AUX HUILES ESSENTIELLES

Déposée le 23 septembre 1994 par VALENTIN Marc Joseph Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACASTOP AUX HUILES ESSENTIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est VALENTIN Marc Joseph Arthur, domicilié(e) 27, rue Floralia, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALENTIN Marc - France.

La marque ACASTOP AUX HUILES ESSENTIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACASTOP AUX HUILES ESSENTIELLES est expirée depuis le 23 septembre 2004.

VALENTIN Marc Joseph Arthur a également déposé les autres marques suivantes : BRUMIDOM


VALENTIN Marc Joseph Arthur - 27, rue Floralia, 13009 MARSEILLE - France


VALENTIN Marc - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357603 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et notamment produit chimique destiné à l'apiculture. Huiles essentielles et préparations à base d'huiles essentielles à usage médical, savons à usage médical, produits d'hygiène corporelle à usage médical, cosmétiques à usage médical. Produits pharmaceutiques et médicaux, vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical et d'hygiène domestique à usage médical, désinfectants et notamment produits destinés à la décontamination de l'habitat, du laboratoire et des collectivités, fongicides à usage médical, acaricides à usage médical, insecticides et bactéricides à usage médical.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.