Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VENTOUX FARINES
Numéro de dépôt :
1252166
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/11/1993
Présentation de la marque VENTOUX FARINES
Déposée le 16 novembre 1983 par VALENTIN Léopold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VENTOUX FARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VENTOUX FARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTOUX FARINES est expirée depuis le 16 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15