Marque enregistrée - Marque en non vigueur

New Old Style
M. Valentin Foucher

Numéro de dépôt :
4036615
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
New Old Style de Valentin Foucher

Présentation de la marque New Old Style

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur Valentin Foucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « New Old Style » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Valentin Foucher domicilié(e) residence Lyautey, 31 Grande Rue - 92380 - Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valentin Foucher domicilié(e) residence Lyautey, 31 Grande Rue - 92380 - Garches - France.

La marque New Old Style a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New Old Style est expirée depuis le 2 octobre 2023.

Valentin Foucher a également déposé les autres marques suivantes : QwarterBrand


M. Valentin Foucher - residence Lyautey, 31 Grande Rue - 92380 - Garches - France


M. Valentin Foucher - residence Lyautey, 31 Grande Rue - 92380 - Garches - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.