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Marques déposées par monsieur VALENTIN FAVREAU
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LOSCAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOSCAM
Monsieur VALENTIN FAVREAU
Monsieur FREDERIC SAMMUT

Numéro de dépôt :
4562642
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
LOSCAM de VALENTIN FAVREAU

Présentation de la marque LOSCAM

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par monsieur VALENTIN FAVREAU et monsieur FREDERIC SAMMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOSCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Les déposants sont monsieur VALENTIN FAVREAU domicilié(e) 9 RUE BROSSEAU - 49000 - ANGERS - France et monsieur FREDERIC SAMMUT domicilié(e) 31 RUE DU QUINCONCE - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALENTIN FAVREAU domicilié(e) 9 RUE BROSSEAU - 49000 - ANGERS - France.

La marque LOSCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOSCAM arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.


Monsieur VALENTIN FAVREAU - 9 RUE BROSSEAU - 49000 - ANGERS - France

Monsieur FREDERIC SAMMUT - 31 RUE DU QUINCONCE - 49100 - ANGERS - France


Monsieur VALENTIN FAVREAU - 9 RUE BROSSEAU - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 18 mars 2020 - Rejet partiel n°782861 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-18

Installation d’appareils de traçage thermo-électrique.