Clos Charlotte
Présentation de la marque Clos Charlotte
Déposée le 13 juillet 2011 par la société Valentin et Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Charlotte est expirée depuis le 13 juillet 2021.
Valentin et Coste a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07