Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Charlotte
Valentin et Coste, EARL

Numéro de dépôt :
3846177
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
Clos Charlotte de Valentin et Coste

Présentation de la marque Clos Charlotte

Déposée le 13 juillet 2011 par la société Valentin et Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société Valentin et Coste domicilié(e) 5 Chemin des Issarts - 30650 - SAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 634 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valentin et Coste domicilié(e) 5 Chemin des Issarts - 30650 - SAZE - France.

La marque Clos Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Charlotte est expirée depuis le 13 juillet 2021.

Valentin et Coste a également déposé les autres marques suivantes : Capucine


Valentin et Coste, EARL - 5 Chemin des Issarts - 30650 - SAZE - France - SIREN 323634543


Valentin et Coste - 5 Chemin des Issarts - 30650 - SAZE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée.