DOMAINE DE LA CHARITÉ
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARITÉ
Déposée le 26 avril 2007 par VALENTIN et COSTE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHARITÉ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARITÉ est expirée depuis le 26 avril 2017.
VALENTIN et COSTE EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22