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Marques déposées par monsieur Valentin de Ruffray
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Delta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delta
Monsieur Valentin de Ruffray

Numéro de dépôt :
4623854
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Delta de Valentin de Ruffray

Présentation de la marque Delta

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par monsieur Valentin de Ruffray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Valentin de Ruffray domicilié(e) 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Valentin de Ruffray domicilié(e) 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France.

La marque Delta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delta arrivera à expiration en date du 13 février 2030.


Monsieur Valentin de Ruffray - 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France


Monsieur Valentin de Ruffray - 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Attirail de pêche.