Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPINAL
Monsieur Valentin Chaix

Numéro de dépôt :
4513368
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
SPINAL de Valentin Chaix

Présentation de la marque SPINAL

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par monsieur Valentin Chaix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Valentin Chaix domicilié(e) 7 rue sainte euphémie - 26400 - crest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPINAL, Monsieur Valentin chaix domicilié(e) 7 rue sainte euphémie - 26400 - crest - France.

La marque SPINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINAL arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.


Monsieur Valentin Chaix - 7 rue sainte euphémie - 26400 - crest - France


SPINAL, Monsieur Valentin chaix - 7 rue sainte euphémie - 26400 - crest - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.