Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par monsieur Valentin BRETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est monsieur Valentin BRETON domicilié(e) 15 rue du LTDV d'Estienne d'Orves - 94700 - Maisons-Alfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Valentin BRETON domicilié(e) 15 rue du LTDV d'Estienne d'Orves - 94700 - Maisons-Alfort - France.
La marque NOVERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVERIA arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.
Monsieur Valentin BRETON - 15 rue du LTDV d'Estienne d'Orves - 94700 - Maisons-Alfort - France
Monsieur Valentin BRETON - 15 rue du LTDV d'Estienne d'Orves - 94700 - Maisons-Alfort - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Appareils et instruments de mesure, à savoir, instruments connectés de cartographie intérieure 2D et 3D; télémètres laser à fonctionnement autonome; instruments de mesure de précision pour l’analyse, le stockage et l’exportation de distances; logiciels utilisés en liaison avec les instruments de mesure connectés, à savoir, logiciels de dessin assisté par ordinateur (DAO), applications pour terminaux mobiles permettant l’acquisition, la conception et la visualisation de dessins techniques et architecturaux 2D et 3D; logiciels embarqués dans les instruments de mesure connectés, à savoir, micro-logiciels permettant le contrôle et la mise à jour des instruments de mesure, programmes informatiques d’analyse et de transmission de données; cartes électroniques, à savoir, circuits imprimés équipés de micro-contrôleurs programmables ;
Fourniture d’accès à des bases de données; Mise à disposition de forums en ligne; Transmission de données sans fil et par internet ;
Fourniture de logiciel-service (SaaS), d’applications en ligne (non téléchargeables), d’applications mobiles (téléchargeables) permettant aux utilisateurs de concevoir, de télécharger, de visualiser, d'éditer et de partager des dessins techniques et architecturaux 2D et 3D ainsi que des informations relatives au bricolage et à la décoration d'intérieur; Fourniture de logiciels informatiques téléchargeables pour le dessin, la conception et la fabrication assistée par ordinateur (DAO/CAO/FAO) dans le domaine du bricolage, de l'architecture, de l’ameublement, des travaux et de la décoration intérieure; Services d’aide à la création et à la rénovation d'intérieurs, à savoir, conseils, représentations visuelles, modèles, images et animations pour l’architecture, l’ameublement, les travaux et la décoration intérieure; Services d’aide et de conseil à la conception et la réalisation d’objets connectés, à savoir, expertise en ingénierie et accompagnement à l'élaboration matérielle et logicielle de systèmes temps réel et/ou embarqués à destination du grand-public.
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