Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par monsieur Valentin Bonnet et monsieur François Martinez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECO AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Les déposants sont monsieur Valentin Bonnet domicilié(e) 20 rue carnot - 12700 - Capdenac-gare - France et monsieur François Martinez domicilié(e) 19 rue du docteur henry fournier - 12700 - capdenac-gare - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valentin Bonnet domicilié(e) 20 rue carnot - 12700 - Capdenac-gare - France.
La marque ECO AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO AMBULANCES est expirée depuis le 20 mai 2024.
M. Valentin Bonnet - 20 rue carnot - 12700 - Capdenac-gare - France
M. François Martinez - 19 rue du docteur henry fournier - 12700 - capdenac-gare - France
M. Valentin Bonnet - 20 rue carnot - 12700 - Capdenac-gare - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645680 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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