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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALENTE
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EQUITA-SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUITA-SENS
SAS VALENTE, SAS

Numéro de dépôt :
4301174
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
EQUITA-SENS de VALENTE

Présentation de la marque EQUITA-SENS

Déposée le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EQUITA-SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALENTE domicilié(e) Quartier de la Peagere du Rocher - 13560 - SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 552 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VALENTE Emilie domicilié(e) Quartier de la Peagere du Rocher - 13560 - SENAS - France.

La marque EQUITA-SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITA-SENS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.


SAS VALENTE, SAS - Quartier de la Peagere du Rocher - 13560 - SENAS - France - SIREN 819552480


Mme VALENTE Emilie - Quartier de la Peagere du Rocher - 13560 - SENAS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale.