Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CACAROLA
Numéro de dépôt :
1655765
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2001
Présentation de la marque CACAROLA
Déposée le 9 avril 1991 par la société étrangère VALENTE MARQUES CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CACAROLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CACAROLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACAROLA est expirée depuis le 9 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38