BRASS FRANCE ETUDES & REALISATIONS
Présentation de la marque BRASS FRANCE ETUDES & REALISATIONS
Déposée le 27 juillet 1998 par monsieur VALENTA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRASS FRANCE ETUDES & REALISATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRASS FRANCE ETUDES & REALISATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASS FRANCE ETUDES & REALISATIONS est expirée depuis le 27 juillet 2008.
VALENTA Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36