ACCEL
Présentation de la marque ACCEL
Déposée le 12 juillet 1982 par la société VALENT BIOSCIENCES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCEL est expirée depuis le 12 juillet 2022.
VALENT BIOSCIENCES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220945 - Publication au BOPI 2002-05-16
Renouvellement sans limitation n°2006167 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312862 - Publication au BOPI 2000-12-18
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493854 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09
Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715893 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26