Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCEL
VALENT BIOSCIENCES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de l'ILLINOIS

Numéro de dépôt :
1208978
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022

Présentation de la marque ACCEL

Déposée le 12 juillet 1982 par la société VALENT BIOSCIENCES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VALENT BIOSCIENCES CORPORATION domicilié(e) 870 Technology Way, 60048 LIBERTYVILLE, Illinois - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCEL est expirée depuis le 12 juillet 2022.

VALENT BIOSCIENCES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : FLORBAC , RALEX , XENTARI , BIOBIT , REGULEX , MAXCEL , PROMALIN , BIODOR , BACTOSPEINE , XTREEM


VALENT BIOSCIENCES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de l'ILLINOIS - 870 Technology Way, 60048 LIBERTYVILLE, Illinois - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220945 - Publication au BOPI 2002-05-16

Renouvellement sans limitation n°2006167 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312862 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493854 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715893 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments.