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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENSEIGNE
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PASSIFLORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIFLORE
VALENSEIGNE SARL

Numéro de dépôt :
92433984
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque PASSIFLORE

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENSEIGNE domicilié(e) 1 BIS AVENUE EMILE ZOLA, 95250 BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 636 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALENSEIGNE SARL au capital de 50.000 F - France.

La marque PASSIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIFLORE est expirée depuis le 14 septembre 2002.


VALENSEIGNE SARL - 1 BIS AVENUE EMILE ZOLA, 95250 BEAUCHAMP - France - SIREN 339636458


VALENSEIGNE SARL au capital de 50.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Enseignes lumineuses