Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELAN CYGNE
Numéro de dépôt :
1633362
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
07/12/2000
Présentation de la marque ELAN CYGNE
Déposée le 7 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENCYGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « ELAN CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELAN CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN CYGNE est expirée depuis le 7 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21